Conditions générales de vente
Notre site ne permet pas de commandes ou d'achats en ligne.
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Toute commande soumise directement par notre formulaire de contact fera l'objet d'un traitement spécifique, et vous serez contactés par notre service commercial.
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Nous nous efforçons autant que possible de maintenir ce site à jour, mais nous ne saurions être tenus pour responsables des erreurs ou omissions qui pourraient y figurer. A ce titre, les informations contenues dans ce site ne sont pas contractuelles et s'entendent comme indicatives.
Dans tous les cas, nos prix délais et autres indications ne sont valables qu'autant qu'ils sont ratifiés dans notre Confirmation de Commande.
Lors de la livraison, nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Nos délais de livraison sont indicatifs. Nous n'acceptons aucune pénalité pour retard de livraison. Tous cas de force majeure nous permettent d'annuler tout ou partie des commandes.
Sous réserve de tout moyen de droit, tout retard de paiement est passible de plein droit et sans qu'il soit besoin de mise en demeure d'intérêts moratoires à raison de frais financiers au taux de 0,75%. En cas de paiement anticipé, le taux d'escompte est de 0,3%.
Il reste explicitement entendu que la marchandise restera la propriété de MFM s.a.r.l. jusqu'à complet paiement du prix (loi 80-335 du 12/05/1980). L'acheteur est par ailleurs responsable de la marchandise à dater du jour de livraison, en ce qui concerne vol, détérioration ou destruction.
En cas de contestations, le Tribunal de Commerce d'Avignon sera le seul compétent, même dans le cas d'appel en garantie et de pluralité de défendeurs.
Le client déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente.
Conditions commerciales (France Métropolitaine)
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Port franco métropole dès 450€ HT prix facturable par achat
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Port métropole de 25€ HT (forfait) en dessous de 450€ HT prix facturable par achat
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Règlement 20% à la commande, solde par chèque ou virement bancaire à 30 jours date facture
Traitement de vos données personnelles
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Chez M.F.M. sarl, nous sommes réellement soucieux des données et informations que vous nous communiquez.
Dans tous les cas, nous nous efforçons de limiter au maximum les informations personnelles que nous vous demanderons, celles-ci seront exclusivement utilisées pour la bonne réalisation de nos obligations contractuelles.
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Nous vous rappelons que la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée ne s'applique pas aux personnes morales ; toutefois, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations à caractère personnel qui vous concernent.
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Toutes les données personnelles vous concernant que nous collectons, traitons, conservons ne sont jamais et en aucun cas vendues ou cédées à des tiers (en particulier à des fins publicitaires ou promotionnelles), ni communiquées en dehors du cadre de nos activités (par ex : livraison exceptionnelle à votre domicile) sans votre consentement expresse.
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